Veuillez trouver ci-dessous le calendrier des séances du conseil municipal pour l'année 2024 :
- 29 janvier à 20 heures 30 - Salle du Conseil Municipal
01 - COMMUNICATIONS DU MAIRE
02 - EVOLUTION DU SERVICE "ACCUEIL JEUNES" - TARIFICATION 2024
03 - BUDGET 2023 - DECISION MODIFICATIVE N° 4
04 - BUDGET 2024 - OUVERTURE DES CREDITS D'INVESTISSEMENT
05 - GROUPEMENT DE COMMANDE BOIS ENERGIE PROPOSE PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE NIORT - ADHESION
06 - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES POUR L'ENTRETIEN DE LA ZAE DE LA CLIELLE - AVENANT
07 - PRESTATIONS ASSUREES PAR LE CDG 79 - MODIFICATION TARIF TRAVAUX A FACON PAIE
08 - SERVICE INTERIM DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES DEUX-SEVRES - HAUSSE DE LA PARTICIPATION AUX FRAIS DE GESTION INTERIMAIRES - SIGNATURE D'UN AVENANT N° 3 A LA CONVENTION
09 - PRESTATIONS ASSUREES PAR LE CDG 79 - FORMATION ET ASSISTANCE DU PERSONNEL A L'UTILISATION DES LOGICIELS "METIER"
10 - FRAIS D'UTILISATION DU GYMNASE MUNICIPAL PAR LES COLLEGIENS - PARTICIPATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT - PROLONGATION DE LA CONVENTION
11 - ADHESION A L'ASSOCIATION "LE SOUVENIR FRANCAIS "
- 25 mars à 20 heures 30 - Salle du Conseil Municipal
12 - COMMUNICATIONS DU MAIRE
13 - TABLEAU DES EFFECTIFS - PERSONNEL COMMUNAL
14 - MODIFICATION R.I.F.S.E.E.P. - PERSONNEL COMMUNAL
15 - PLAN DE FORMATION 2024/2025
16 - C.A. 2023
17 - C.G. 2023
18 - AFFECTATION DES RESULTATS
20 - B.P. 2024
21 - RENOVATION DE LA PISTE D'ATHLETISME - DEMANDE DE SUBVENTION
22 - IDENTIFICATION ET STERILISATION DES CHATS ERRANTS - CONVENTION 2024
23 - DENOMINATION DES SITES SPORTIFS
24 - CINEMA - CONVENTION C.R.P.C. 2024
- 06 mai à 20 heures 30 - Salle du Conseil Municipal
25 - COMMUNICATIONS DU MAIRE
26 - ACTE CONSTITUTIF D'UNE REGIE DE RECETTES ET D'AVANCES POUR LE SERVICE "ACCUEIL JEUNES"
27 - BUDGET 2024 - DECISION MODIFICATIVE N°1
28 - BUDGET 2024 - RECETTE EXCEPTIONNELLE
29 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT SIGIL AVEC LE SIEDS RELATIVE A L'ECHANGE ET L'USAGE DES DOCUMENTS CADASTRAUX ET DES DONNEES COMPOSITES
30 - FRAIS D'UTILISATION DES ESPACES SPORTIFS PAR LES COLLEGIENS - PARTICIPATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT
31 - PLAN DE PROTECTION DE L'ATMOSPHERE SIMPLIFIE DE L'AGGLOMERATION DE NIORT - AVIS DE LA COMMUNE SUR SON ABROGATION POTENTIELLE
32 - CERTIFICATION DES COMPTES DE LA COMMUNE - AVIS DU CONSEIL
33 - RENOVATION DE LA PISTE D'ATHLETISME DU STADE - VALIDATION DEFINITIVE
- 03 juin à 20h30 - Salle du Conseil Municipal
34 - COMMUNICATIONS DU MAIRE
35 - RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRESORERIE
36 - MISE EN OEUVRE DU PLAN DE SAUVEGARDE - ACHAT D'UNE SOLUTION MUMERIQUE VISANT A DEVELOPPER LES PLANS COMMUNAUX ET INTERCOMMUNAUX A L'ECHELLE DE LA CAN - APPROBATION DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES
37 - SOINS VETERINAIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC DEUX CABINETS VETERINAIRES
38 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE SOUTIEN DE L'ATELIER D'INSERTION DE L'ASSOCIATION NATURE SOLIDAIRE
39 - DENOMINATION D'ESPACES PUBLICS
40 - SUBVENTIONS POUR LE PROJET "LES RECYCLEURS DE SON" PORTE PAR LES ECOLES JEAN ROSTAND ET BRIGITTE COMPETISSA
41 - REGLEMENT INTERIEUR DE L'ESPACE JEAN MONNET
- 03 juillet à 20h30 - Salle du Conseil Municipal
42 - COMMUNICATIONS DU MAIRE
43 - MODIFICATION RIFSEEP
44 - GESTION DES CASSES ET PERTES LORS DES LOCATIONS DE SALLES ET PRET DE MATERIEL MUNICIPAL
45 - TARIFS CONCESSIONS CIMETIERE
46 - TARIF RECETTES REGIE ACCUEIL JEUNES
47 - ZONES D'ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES
48 - RENOUVELLEMENT ADHESION SERVICE TRAVAUX A FACON PAIE AUPRES DU CDG79
49 - RENOUVELLEMENT ADHESION SERVICE MOBILITE ET EVOLUTION PROFESSIONNELLE
50 - DEMANDE SUBVENTION DEPARTEMENTALE POUR LA SAISON CULTURELLE 2023-2024
51 - DECLASSEMENT PARCELLE ZM-465
52 - CESSION PARCELLE ZM-465
53 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
- 09 septembre à 20h30 - Salle du Conseil Municipal
54 - COMMUNICATIONS DU MAIRE
55 - BUDGET 2024 - DECISION MODIFICATIVE N° 2
56 - SUBVENTION A L'ASSOCIATION SEP SECTION ARTS DU FIL
57 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR DES COMMERCES AMBULANTS - TARIFS DU MARCHE ET REGLEMENT
58 - RENOUVELLEMENT DU BAIL A FERME PARCELLE AE 17
59 - RENOUVELLEMENT DU BAIL A FERME PARCELLES AS 76 & ZS 20
60 - TRAVAUX D'EXHUMATIONS AU CIMETIERE
61 - ANTEPENDIUM DE L'EGLISE DE FRONTENAY-ROHAN-ROHAN - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE DEPOT AU MUSEE BERNARD D'AGESCI
62 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CAF - SIGNATURE DE DEUX AVENANTS
63 - CONTRIBUTION AU FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE AUX JEUNES
64 - SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE LA SEVRE NIORTAISE - RAPPORT D'ACTIVITES 2023
65 - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE NIORT - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES PORTANT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSINISSEMENT - ANNEE 2023
- 14 octobre à 20h30 - Salle du Conseil Municipal
66 - COMMUNICATIONS DU MAIRE
67 - ACCUEIL JEUNES - TARIFICATION DU CAMP ADOS
68 - INTEGRATION DE LA PARCELLE AK 776 DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL (RUE DE LA GARE)
69 - RENOVATION DE VOIRIE 2024 - VALIDATION DEFINITIVE
70 - OCCUPATION DE SALLES MUNICIPALES PAR LA SOCIETE DYNAMIC GYM POUR DES COURS DE FITNESS
71 - INSTAURATION DE LA FIN DE SEANCE A HUIS CLOS
72 - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE
73 - CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE ZM-872
74 - MOTION CONTRE LES MESURES DE RESTRICTIONS FINANCIERES PAR LE GOUVERNEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES
- 18 novembre à 20h30 - Salledu Conseil Municipal
- 16 décembre à 20h30 - Salle du Conseil Municipal
