Bienvenue sur le site officiel de Frontenay-Rohan-Rohan

Arrêté préfectoral portant réglementation des feux de plein air, des feux et spectacles pyrotechniques

Arrêté portant modification de la composition de la conférence intercommunale du logement de la communauté d'agglomération du Niortais

Arrêté réglementant les bruits de voisinage

Réglement du Parc communal du Logis

Arrêté limitant la vitesse dans le bourg

Divagation des animaux domestique

Arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 - 28 juin 2024

Arrêté préfectoral portant approbation de modification du plan cynégétique pour l'espèce sanglier

Périodes d'ouverture de la pêche dans le département des Deux-Sèvres - Année 2024

Arrêté fixant les conditions d'exercice du droit de pêche en eau douce dans le département des Deux-Sèvres

Arrêté relatif à la liste des conseillers des salariés

Arrêté préfectoral autorisant l'organisation de battues administratives aux corbeaux freux et corneilles noires

Arrêté préfectoral délimitant les zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme dans le département des Deux-Sèvres

Trait d Union

En 1 clic

S’inscrire sur les listes électorales