Arrêté préfectoral portant réglementation des feux de plein air, des feux et spectacles pyrotechniques Arrêté portant modification de la composition de la conférence intercommunale du logement de la communauté d'agglomération du Niortais Arrêté réglementant les bruits de voisinage Arrêté n° 2024-79-08 portant nomination d'un lieutenant de louveterie dans le Département des Deux-Sèvres pour la période 2025-2029 Circonscriptions des lieutenants de louveterie - Mandat 2025-2029 Réglement du Parc communal du Logis Arrêté limitant la vitesse dans le bourg Divagation des animaux domestique Arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 - 28 juin 2024 Arrêté préfectoral portant approbation de modification du plan cynégétique pour l'espèce sanglier Périodes d'ouverture de la pêche dans le département des Deux-Sèvres - Année 2024 Arrêté fixant les conditions d'exercice du droit de pêche en eau douce dans le département des Deux-Sèvres Arrêté relatif à la liste des conseillers des salariés Arrêté préfectoral autorisant l'organisation de battues administratives aux corbeaux freux et corneilles noires Arrêté préfectoral délimitant les zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme dans le département des Deux-Sèvres Arrêté réglementant temporairement la vente, le transport et l'utilisation sur la voie publique des artifices de divertissement, la vente et le transport de carburant au détail, ainsi que des acides et tous produits inflammables, chimiques ou explosifs Arrêté du 19 mars 2025 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène - Les communes concernées Trait d Union La MensuelleLe DossierLe Communiqué En 1 clic Santé UrgenceCommerces ArtisansAssociationsMairieAgendaCantineRevue de presse S’inscrire sur les listes électorales
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